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APPLE INC. 
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL
LICENCE MONO-UTILISATION

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL ("LICENCE") AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL APPLE. EN UTILISANT CE LOGICIEL, VOUS RECONNAISSEZ ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DE CETTE LICENCE. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE CETTE LICENCE, N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL. SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD AVEC LES TERMES DE LA LICENCE, VEUILLEZ RESTITUER LE LOGICIEL APPLE À L’ENDROIT OÙ VOUS L'AVEZ ACQUIS (SON PRIX VOUS SERA ALORS REMBOURSÉ). SI VOUS ACCÉDEZ À CE LOGICIEL DE MANIÈRE ÉLECTRONIQUE, CLIQUEZ SUR "REFUSER". POUR UN LOGICIEL APPLE INCLUS DANS UNE ACQUISITION DE MATÉRIEL, VEUILLEZ RESTITUER L'INTÉGRALITÉ DU PAQUET LOGICIEL/MATÉRIEL AFIN D'OBTENIR UN REMBOURSEMENT.

REMARQUE IMPORTANTE : Ce logiciel peut être utilisé pour reproduire des données. Sa licence vous est exclusivement accordée pour la reproduction de données non protégées par des droits d’auteur, de données dont vous possédez les droits d'auteur ou de données que vous êtes légalement autorisé à reproduire. En cas d'incertitude quant à votre droit à copier des données, il est préférable de vous informer auprès de votre conseiller juridique.

1. Généralités. Apple Inc. ("Apple") vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel, la documentation et les polices de caractères accompagnant la présente licence, qu'ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support (collectivement, le "logiciel Apple"), uniquement en vue d'une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les licences accordées ici se limitent aux droits de propriété intellectuelle d'Apple et de ses concédants de licence sur le logiciel Apple et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriété intellectuelle. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d'Apple restent propriétaires du logiciel Apple. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent à toutes les mises à jour de logiciel servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Apple original, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte.

Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus sont susceptibles d’être protégés par des copyrights ou autres traités sur la propriété intellectuelle et peuvent êtres soumis à des conditions d'utilisation énoncées par la tierce partie les fournissant. La présente licence ne vous confère aucun droit d'utilisation pour ces contenus.

2. Utilisations permises de la licence et restrictions. La présente licence vous autorise à installer et utiliser un seul exemplaire du logiciel Apple sur un seul ordinateur Apple à la fois. Le Logiciel Apple peut être utilisé pour la reproduction de matériel aussi longtemps que cette utilisation se limite à la reproduction de matériel non protégé par des droits d'auteur, de matériel dont vous avez la propriété des droits d'auteurs, ou de matériel pouvant être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d'une autorisation légale. La présente licence n'autorise le fonctionnement du logiciel Apple ni sur plus d’un ordinateur à la fois, ni sur un réseau où il pourrait être utilisé par plusieurs ordinateurs à la fois. Vous ne pouvez réaliser qu'une seule copie du logiciel Apple en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise impérativement les informations relatives aux droits d'auteur ou autres droits de propriété figurant sur l'original. Sauf et exclusivement dans les limites permises par la présente licence ou la législation en vigueur, vous ne pouvez copier, décompiler, procéder à l'ingénierie inverse, démonter, modifier ni créer des produits dérivés du logiciel Apple ou de toute partie de ce dernier. LE LOGICIEL APPLE N'EST PAS DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ DANS LE FONCTIONNEMENT D'INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU DE COMMUNICATION AÉRIENNES, DE SYSTÈMES DE CONTRÔLE DE TRAFIC AÉRIEN, D'APPAREILS DE SURVIE ARTIFICIELLE OU AUTRES ÉQUIPEMENTS ALORS QU'UNE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE POURRAIT PROVOQUER LA MORT OU DE GRAVES DOMMAGES CORPORELS OU ÉCOLOGIQUES.

3. Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter ni concéder des licences du logiciel Apple. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple à une autre partie, à condition : (a) que ce transfert comprenne la totalité du logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, données d’origine, documents imprimés ainsi que la licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente licence. Tous les composants du logiciel Apple Software sont livrés en tant que partie intégrante d’un seul et même ensemble et ne peuvent en aucun cas être séparés ni redistribués comme applications individuelles. 

Mises à jour : si une mise à jour de logiciel Apple remplace l'intégralité (installation complète) d'une version précédente de ce logiciel Apple pour laquelle une licence avait été accordée, vous n'êtes pas autorisé à utiliser les deux versions du logiciel Apple en même temps ni à les céder séparément.

Copies NFR (revente interdite) : nonobstant le contenu d'autre sections de la présente Licence, le logiciel étiqueté Apple ou qui vous a été fourni comme produit de promotion, ne doit être employé qu’à des fins de démonstration, test et évaluation et ne peut en aucun cas être revendu ou transféré. 

Copies réservées à l'usage académique : si l'emballage d'origine de votre logiciel Apple porte une étiquette académique, ou si vous avez acquis le logiciel Apple à un tarif préférentiel destiné au milieu académique, vous devez répondre au profil d'utilisateur final éducatif éligible pour utiliser ce logiciel. Cette désignation regroupe les étudiants, les facultés, le personnel et l'administration d'un établissement ou institution dans lequel est dispensé un enseignement (campus universitaire, école fondamentale publique ou privée, par exemple).

4. Accord relatif à l’utilisation des données. Vous acceptez qu’Apple ainsi que ses filiales puissent rassembler et utiliser des informations techniques et afférentes, incluant, sans s’y limiter, des informations techniques concernant votre ordinateur, votre système, vos logiciels et les périphériques ; ces informations sont recueillies régulièrement afin de faciliter les offres de mises à jour de logiciels, de support aux produits et de services divers proposées au client (le cas échéant) et relatives aux logiciels Apple. Apple peut utiliser ces informations, en veillant à ce que l’identité du client ne soit pas dévoilée, afin d’améliorer ses produits ou de proposer des services et des technologies au client.

5. Terme de la licence. Cette licence est d’application jusqu’à son terme. Vos droits découlant de cette licence prendront automatiquement fin sans notification de la part d’Apple si vous ne vous conformez pas à l’une quelconque de ses dispositions. Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel.

6. Pas d’assistance pour les logiciels de tierce partie. Par souci de commodité, Apple a donné accès à certains logiciels de tierce partie dans le cadre du paquet du Logiciel Apple. Pour autant que le Logiciel Apple contienne des logiciels de tierce partie, Apple n’est pas dans l’obligation, expresse ou implicite, de fournir une assistance de type technique ou autre pour ces logiciels. Veuillez contacter directement le fabricant ou le fournisseur du logiciel pour obtenir une assistance technique et des services quant au logiciel et aux produits.

7. Garantie limitée des supports. Apple garantit les supports sur lesquels le logiciel Apple est enregistré contre tout vice de matériau et de main d'oeuvre dans le cadre d'une utilisation normale, pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'achat initiale du produit. Votre seul recours, en vertu du présent article, se limite, et ceci à la discrétion d'Apple, soit au remboursement du prix du produit contenant le logiciel Apple, soit au remplacement du logiciel Apple, lorsqu'il est restitué à Apple ou à un représentant autorisé d'Apple avec une copie de la facture. CETTE GARANTIE LIMITÉE ET TOUTES GARANTIES IMPLICITES CONCERNANT LE SUPPORT, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE ET D'ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, SONT LIMITÉES À UNE DURÉE DE QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS À COMPTER DE LA DATE D'ACHAT INITIALE DU PRODUIT. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT PAS DE LIMITER LA DURÉE D'UNE GARANTIE IMPLICITE, IL EST POSSIBLE QUE LA LIMITATION MENTIONNÉE CI-DESSUS NE VOUS CONCERNE PAS. CETTE LIMITATION DE GARANTIE TELLE QU'ELLE EST EXPRIMÉE CI-DESSUS EST LA SEULE GARANTIE QUI VOUS SOIT ACCORDÉE ET EXCLUT EXPRESSÉMENT L'APPLICATION DE TOUTE AUTRE GARANTIE (LE CAS ÉCHÉANT) DÉCOULANT DE TOUT DOCUMENT OU EMBALLAGE. CETTE GARANTIE LIMITÉE VOUS DONNE DES DROITS SPÉCIFIQUES. IL SE PEUT EN OUTRE QUE VOUS BÉNÉFICIEZ D'AUTRES DROITS QUI VARIENT SELON LES LÉGISLATIONS.

8. Exclusion de garanties. VOUS RECONNAISSEZ ET ADMETTEZ EXPRESSÉMENT QUE L'UTILISATION DU LOGICIEL APPLE EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE LA TOTALITÉ DU RISQUE RELATIF À LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L'EXACTITUDE ET AU MANIEMENT SATISFAISANTS REPOSE SUR VOUS. À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITÉE DES SUPPORTS STIPULÉE CI-DESSUS ET DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL APPLE EST FOURNI "TEL QUEL" AVEC TOUS SES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE. APPLE ET LES CONCÉDANTS D'APPLE (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L'EXPRESSION "APPLE" AUX FINS DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES 8 ET 9) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE LA TOTALITÉ DES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPLICITES, TACITES OU LÉGALES, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D'ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER, D'EXACTITUDE, DE SÉRÉNITÉ D'UTILISATION ET DE NON EMPIÉTEMENT SUR LES DROITS DE TIERCES PARTIES, LE TOUT À L'ÉGARD DU LOGICIEL APPLE. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT L'ABSENCE DE PERTURBATIONS LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL APPLE, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL APPLE CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL APPLE SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREUR, OU QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL APPLE SERA CORRIGÉ. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR APPLE OU PAR L'UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE S'AVÉRAIT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL LE COÛT TOTAL DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L'EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS. 

9. Limitation de responsabilité. DANS LA MESURE OÙ LA LÉGISLATION NE L'INTERDIT PAS, EN AUCUN CAS APPLE NE SERA RESPONSABLE DE DOMMAGE CORPOREL NI DE QUELCONQUE DOMMAGE ACCIDENTEL, SPÉCIAL, INDIRECT OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE, LES DOMMAGES DUS AUX PERTES DE BÉNÉFICES, PERTES DE DONNÉES, INTERRUPTION DES ACTIVITÉS OU TOUT AUTRE DOMMAGE COMMERCIAL OU PERTE COMMERCIALE RÉSULTANT DE OU RELATIFS À VOTRE UTILISATION OU VOTRE INAPTITUDE À UTILISER LE LOGICIEL APPLE, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, SANS TENIR COMPTE DE LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ (QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE CONTRAT, EN RESPONSABILITÉ CIVILE, OU AUTRE) ET MÊME SI APPLE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTANT PAS LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR DOMMAGES PERSONNELS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL EST POSSIBLE QUE CETTE LIMITATION NE VOUS CONCERNE PAS. La responsabilité totale d'Apple envers vous au titre de tout dommage (en dehors de ce que la législation pourrait exiger dans les cas impliquant une blessure) n'excédera en aucun cas la somme de cinquante dollars (50 $). Les limitations susdites s'appliqueront même si le recours indiqué ci-dessus fait défaut à sa vocation essentielle.

10. Contrôle des exportations. Vous ne pouvez utiliser, exporter ou réexporter le logiciel Apple que conformément à la législation des États-Unis et à la législation du pays dans lequel vous avez acquis le logiciel Apple. En particulier, mais sans limitation, le logiciel Apple ne peut être exporté ni réexporté (a) vers tout pays soumis à embargo des États-Unis ou (b) à toute personne figurant sur la liste "Specially Designated Nationals" du Ministère des Finances des États-Unis ou sur les listes "Denied Persons" ou "Denied Entity" du Ministère du Commerce des États-Unis. En utilisant le logiciel Apple, vous déclarez et garantissez n'être pas situé dans un de ces pays ou inscrit sur les listes mentionnées ci-dessus. Vous acceptez également de ne pas utiliser les logiciels Apple à des fins non autorisées par la législation des États-Unis, y compris, et sans aucune limitation, le développement, la conception, la fabrication ou la production d'éléments nucléaires, de missiles ou d'armes chimiques ou biologiques.

11. Gouvernement des États-Unis. Le logiciel et la documentation constituent des "Commercial Items" (éléments commerciaux), tel que ce terme est défini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) §2.101, consistant en "Commercial Computer Software" (logiciel) et "Commercial Computer Software Documentation" (documentation), tels que ces termes sont utilisés dans les clauses 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202. Conformément à la clause 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202-1 à 227.7202-4, le "Commercial Computer Software" et le "Commercial Computer Software Documentation" sont fournis sous licence au gouvernement des États-Unis (a) uniquement comme "Commercial Items" et (b) uniquement accompagnés des droits octroyés à tous les autres utilisateurs conformément aux termes et conditions ci-inclus. Droits non publiés réservés en vertu de la législation des droits d’auteur en vigueur aux États-Unis.

12. Loi applicable et divisibilité du contrat. Cette licence sera régie et interprétée en conformité avec la législation de l'état de Californie, telle qu'elle s'applique aux accords conclus et réalisés entièrement en Californie entre résidents californiens. Cette licence ne sera pas régie par la convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de biens, dont l'application est expressément exclue. Si pour une raison quelconque un tribunal ayant juridiction juge qu'une disposition de la présente licence est inapplicable, en totalité ou en partie, les autres dispositions de la présente licence resteront entièrement applicables.

13. Accord complet. Cette licence constitue l'intégralité de l'accord entre les parties quant à l'utilisation du logiciel Apple objet de la présente licence, et remplace toutes les propositions ou accords antérieurs ou actuels, écrits ou verbaux, à ce sujet. Aucun amendement ni aucune modification de cette licence ne prendront effet à moins d'être stipulés par écrit et signés par un représentant dûment agréé d'Apple. Toute traduction de la présente licence est effectuée pour des besoins locaux. En cas de litige entre la version anglaise et toute autre version, seule la version anglaise sera d'application.

EA0416